LES JOYAUX CATALANS CREATION ET TRADITION
Présentation de la marque LES JOYAUX CATALANS CREATION ET TRADITION
Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bijoux Casa Perez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JOYAUX CATALANS CREATION ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES JOYAUX CATALANS CREATION ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES JOYAUX CATALANS CREATION ET TRADITION est expirée depuis le 12 septembre 2024.
Les Bijoux Casa Perez a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 juin 2001 - Concession de licence n°325501 - Publication au BOPI 2001-06-18
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2004 n°2273777 - Publication au BOPI 2004-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Inscription le 18 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632921 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2014 n°2567788 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-18